Bonjour,
Tu fais bien de te poser cette question avant de passer à l’acte. Beaucoup de personnes ne pensent pas à ce genre de situation, pourtant elle peut arriver.
Quand tu fais une donation, le bien quitte ton patrimoine et entre dans celui du bénéficiaire (ici, ton neveu). S’il venait malheureusement à décéder avant toi, et si rien n’a été prévu, la maison ferait partie de sa succession et irait donc à ses propres héritiers (conjoint, enfants, etc.), sans que tu aies ton mot à dire.
Pour éviter cela, il existe un dispositif très utile : le droit de retour conventionnel. Le droit de retour conventionnel que vous pouvez mettre en place avec le support de l’association notariale MyNot., permet au donateur de récupérer un bien donné si le bénéficiaire décède avant lui. Une solution efficace de protection familiale et fiscale.
C’est un outil particulièrement pertinent dans le cadre d’une
planification successorale en Belgique, surtout quand la donation est faite à un neveu, une nièce ou une personne extérieure à la ligne directe. Ce droit de retour te permettrait de récupérer le bien gratuitement, sans droit de succession à payer, comme si la donation n’avait jamais eu lieu.
Mais attention : cette clause doit absolument être mentionnée dans l’acte de donation dès le départ, sinon elle ne s’applique pas. Il est aussi possible de la moduler (par exemple, elle ne s’applique que s’il n’a pas d’enfants).
Je te conseille donc d’en discuter avec un notaire avant d’officialiser quoi que ce soit. C’est une sécurité précieuse, surtout si tu veux garder la maîtrise de ton patrimoine dans le temps.
