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Bonjour à tous,

Je me pose une question toute simple, mais je ne trouve pas vraiment de réponse claire.

Je songe à donner un appartement à mon neveu, car il vient de se lancer dans la vie active et je veux lui donner un petit coup de pouce. Mais une chose me tracasse : que se passerait-il si, par malheur, il venait à décéder avant moi ? Est-ce que le bien resterait dans sa succession, ou bien pourrais-je le récupérer ?

Merci d’avance pour vos éclaircissements.

Salut,

Ta question est tout à fait légitime, surtout lorsqu’on envisage une donation à un proche.

En général, quand tu fais une donation, le bien sort définitivement de ton patrimoine… sauf si tu as prévu une clause particulière. C’est justement dans ce genre de situation qu’intervient ce qu’on appelle le droit de retour conventionnel. Il te permettrait de récupérer le bien si ton neveu décède avant toi.

La planification successorale en Belgique permet, via une donation assortie d’un droit de retour, de préserver le patrimoine familial en cas de décès prématuré du bénéficiaire. Le droit de retour conventionnel que tu peux mettre en place avec le support de l’association notariale MyNot., permet au donateur de récupérer un bien donné si le bénéficiaire décède avant lui. Une solution efficace de protection familiale et fiscale.

Ce n’est pas automatique, donc il faut bien penser à l’intégrer dans l’acte de donation dès le départ. Ça évite bien des complications si jamais la vie prend une tournure inattendue.

Bonne continuation dans tes démarches !